Droit de la propriété intellectuelle

Comment valoriser mon projet ?

Aliénor DAGORY accompagne les entreprises, créées ou en devenir, sur le chemin de l’innovation, en leur fournissant les outils pour se protéger, se structurer et valoriser leurs innovations, leur savoir et tout ce qui fait ce « petit plus » qui saura les démarquer de la concurrence.

Elle œuvre à leurs côtés, mais leur donne aussi les conseils pour qu’en autonomie, au jour le jour et de façon sereine et raisonnée, les équipes puissent avancer en incluant la dimension juridique et sécurisent le projet.

•  Droit d’auteur

– Audit et valorisation des créations, détermination des droits et accompagnement à la protection

– Rédaction des contrats afférents au droit d’auteur sous toutes ses formes : licence de logiciel, cession de site Internet, contrat d’édition, contrat de commande pour la publicité, etc.

• Droit des marques

– Audit de marque et préconisations de dépôt et de développement

– Dépôt de marque

– Rédaction des contrats afférents : licence, cession, etc.

– Surveillance de marque et stratégie de défense

– Opposition à l’enregistrement d’une marque

• Droit des producteurs de bases de données

– Audit juridique et aide à la valorisation

– Rédaction des contrats afférents : licence, cession, etc.

•  Brevet

– Stratégie de valorisation et de dépôt

 – Accompagnement vers le brevet et maîtrise du secret

– Audit juridique des titres

– Rédaction des contrats afférents : accord de confidentialité, licence, cession, etc.

• Dessins et modèles

– Audit et accompagnement à la protection

– Rédaction des contrats afférents : accord de confidentialité, licence, cession, etc.